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Assemblée Générale du 20 avril 2024

17/04/2024

L'Assemblée Générale annuelle de la FFE aura lieu le samedi 20 avril 2024. Moment important de la vie démocratique de notre Fédération, elle se déroulera à Agen pendant le championnat de France Jeunes.

Tous les documents sont disponibles ci-dessous et dans les espaces Clubs.

Convocation (envoyée le 5/4/2024 par courrier postal)

Rapport moral

Propositions de modifications : Statuts | Règlement intérieur
Documents financiers :
Rapport du Trésorier | Rapport de la CCEG
Bilan comptable au 31.12.2023 | Annexes aux comptes
Rapport de la Commissaire aux Comptes | Rapports annexes de la Commissaire aux Comptes
Budget prévisionnel 2024: Budget réalisé 2023 | Présentation | Budget prévisionnel 2024
Rapports des Directions et Commissions :
Direction Technique
Direction Nationale de l'Arbitrage
Commission des Appels Sportifs
Commission d'Homologation
Commission de Discipline
Rapports des Commissions participatives :
Commission Scolaire : Rapport championnats scolaires | Class 'Échecs | UNSS-USEP
Commission Culture & Histoire
Commission Fair Play
Commission internationale
Commission Mixité
Commission Santé Social Handicap RSE

En plus de ces pièces, tout membre de la Fédération dispose du droit de pouvoir consulter les pièces comptables.


Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 30 mars 2024

02/04/2024

L'Assemblée Générale chargée d'examiner les propositions de modifications des statuts et du règlement intérieur de notre Fédération s'est tenue le 30 mars 2024.

Le quorum de 50 % n'ayant pas été atteint, le même ordre du jour sera examiné lors de l'Assemblée Générale le samedi 20 avril 2024 à Agen (47).

« En cette occasion, je compte sur tous les clubs pour se mobiliser et être présents ou représentés, afin d'obtenir les deux tiers des voix présentes nécessaires à l'adoption du texte et la mise en conformité de nos statuts. » (Éloi Relange, Président de la FFE)

Téléchargez le procès-verbal de l'Assemblée Générale du 30 mars 2024.


Compte rendu du Comité Directeur des 9 et 10 mars 2024

27/03/2024

Le Comité Directeur de la Fédération s'est réuni à Asnières-sur-Seine les 9 et 10 mars 2024.

Le compte rendu détaillé est disponible en téléchargement.

Droit de réponse au message publiposté de Joël Gautier et « Élus FFE » du 7 février 2024 par les membres bénévoles du Comité Technique ANS FFE et du Comité de Pilotage ANS FFE


Assemblée Générale du 30 mars 2024

15/03/2024

Lors de sa séance du 10 mars 2024, le Comité Directeur a voté la tenue d'une nouvelle Assemblée Générale ayant pour objet la mise en conformité des statuts et du règlement intérieur de notre fédération avec les exigences de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France.

Cette assemblée générale se tiendra le samedi 30 mars 2024 au Centre d'Activités Sociales (Salle 9) – 16, place de l'Hôtel de Ville – 92 600 Asnières-sur-Seine.

Les bons pour pouvoir sont disponibles dans les espaces Clubs, accompagnés des projets de texte soumis au vote, également téléchargeables ci-dessous :

Convocation     |     Propositions de modifications : Statuts | Règlement intérieur

La 1re Assemblée Générale destinée à modifier les statuts nécessite un quorum, qui n'a jamais été atteint lors des précédentes propositions de modification sur les 15 dernières années.

Cette date du 30 mars a donc été choisie de manière à ce que, dans l'hypothèse où le quorum ne serait pas atteint, ces propositions de modifications puissent de nouveau être examinées lors de la prochaine Assemblée Générale annuelle qui aura lieu le samedi 20 avril 2024 à Agen, pendant le championnat de France Jeunes où beaucoup de président(e)s auront la possibilité d'être présent directement ou d'être représenté par un membre de leur club ou de leur région.

Une nouvelle convocation sera adressée à cet effet au début du mois prochain.


Compte rendu de l’Assemblée Générale du 6 janvier 2024

15/01/2024

L'Assemblée Générale des clubs dont l'ordre du jour était la mise en conformité de nos statuts avec les exigences de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport s'est tenue le 6 janvier 2024.

En dépit d'un vote largement majoritaire (58% de votes pour), cette proposition de mise en conformité des statuts a été rejetée. Notre obligation statutaire exigeante nécessitant d'obtenir une majorité très qualifiée (à savoir ⅔ des voix présentes, abstentions comprises) n'a pas été remplie.

Le jeudi 11 janvier 2024, le président de la FFE Éloi Relange a donc fait parvenir au Ministère des Sports le résultat de ce vote négatif et a sollicité un délai supplémentaire à celui qui lui avait déjà été exceptionnellement accordé. Les fédérations sportives avaient selon la loi Sport jusqu'au 1er janvier 2024 pour mettre en conformité leurs statuts.

Compte rendu de l'AG | Feuille d'émargement | Communiqué d'Éloi Relange, Président de la FFE

« Mesdames et Messieurs,

La Fédération Française des Échecs a failli à son obligation légale de mise en conformité de ses statuts. Dans l'attente de la réponse de la Direction des Sports, je souhaite que celles et ceux qui aiment et servent le jeu d'échecs prennent la pleine mesure de ce qui s'est produit le 6 janvier dernier et qu'ils soient au rendez-vous de la prochaine chance qui nous sera donnée, je l'espère, de voter pour nos nouveaux statuts. Sans cette simple mise en conformité, la FFE perdra non seulement sa délégation de service public, mais aussi son agrément sport, réduisant à néant tous les succès institutionnels que tant et tant de personnes ont contribué à obtenir. » (extrait du Communiqué d'Éloi Relange, Président de la FFE)


Assemblée Générale du 6 janvier 2024

22/12/2023

Lors de l'Assemblée Générale convoquée le 9 décembre dernier, ayant pour objet la modification des statuts et du règlement intérieur, le quorum nécessaire pour délibérer (50% des voix et des clubs) n'a malheureusement pas été atteint.

En conséquence, une seconde Assemblée Générale est convoquée pour le samedi 6 janvier 2024 au Château d'Asnières (6, rue de l'église – 92600 Asnières-sur-Seine) avec, conformément à nos statuts, le même ordre du jour.

Convocation

Pour rappel, ce vote est le terme d'un processus qui vise notamment à se mettre en conformité avec les nouvelles obligations prévues par la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport et qui a demandé plus d'un an de travail.

Les propositions de modifications seront identiques à celles présentées lors de l'Assemblée Générale du 9 décembre 2023.


Assemblée Générale des clubs - 9 décembre 2023

13/12/2023

L'Assemblée Générale des clubs a été convoquée le samedi 9 décembre 2023 au siège de la Fédération, à Asnières-sur-Seine (92).

Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du 9 décembre 2023

Les propositions de modification des statuts et du règlement intérieur faites par le Comité Directeur de la FFE dans le but de mettre les textes de notre fédération en conformité avec les nouvelles obligations issues de la loi Sport du 2 mars 2022 n'ont pu être votées en l'absence de quorum.

L'émargement a fait état de 764 voix comptabilisées sur 2412, représentant 217 clubs sur 815.

Le quorum (fixé à 50% dans les deux cas) n'ayant pas été atteint, les propositions de modifications statutaires et sur le règlement intérieur seront donc examinées par l'Assemblée Générale le samedi 6 janvier 2024 :

  • Pointage et vérification des pouvoirs de 13h à 14h
  • Début de l'Assemblée générale à 14h30.
  • Lieu : Château d'Asnières-sur-Seine – 6 rue de l'église.


Assemblée Générale du 9 décembre 2023

24/11/2023

Ce 9 décembre 2023 sera organisée une Assemblée Générale ayant pour objet la modification des statuts et du règlement intérieur.

Cette assemblée est le terme d'un processus qui vise notamment à se mettre en conformité avec les nouvelles obligations prévues par la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport et qui a demandé plus d'un an de travail :

  1. Comité directeur de novembre 2021 : constitution du groupe de travail dédié
  2. 2 mars 2022 : vote de la loi Sport
  3. Comité directeur de mars 2022 : présentation des principales dispositions de celle-ci
  4. Comité directeur de juin 2022 : brainstorming sur les futurs statuts (clubs, licences, etc…)
  5. Comité directeur de novembre 2022 : choix des grandes orientations sur la gouvernance (nombre de membres, de représentants des arbitres/entraîneurs)
  6. Comité directeur de juin 2023 : 1re présentation du texte sur les statuts
  7. Comité directeur de novembre 2023 : vote des textes présentés à l'AG

La FFE tient à remercier chaleureusement l'ensemble des membres du groupe de travail pour leur contribution à cette mise à jour nécessaire pour continuer à être une fédération sportive reconnue par l'État.

L'Assemblée Générale se tiendra au Château d'Asnières-sur-Seine. Les convocations ont été envoyées ce vendredi 24 novembre par courrier postal à l'ensemble des président(e)s d'un club régulièrement affilié. Vous trouverez ci-dessous en téléchargement l'ensemble des documents nécessaires, qui sont également disponibles dans les espaces Clubs.

La modification des statuts étant soumise à quorum (art. 14 des statuts), votre participation est essentielle pour le fonctionnement de notre fédération. Si vous ne pouviez malheureusement pas être présent, nous vous invitons vivement à confier votre pouvoir à un club qui sera représenté.

Par ailleurs, pour mieux comprendre les objectifs de ces modifications, nous vous invitons à revisionner la visioconférence organisée le 8 novembre dernier par le Bureau fédéral.

Convocation

Propositions de modifications : Statuts | Règlement intérieur | Dispositions transitoires et amendements présentés en séance

Guide de lecture des documents :

Les textes proposés présentent le texte d'origine et l'ensemble des ajouts/suppressions à partir de celui-ci, afin de faciliter la comparaison avant/après. Par ailleurs, chaque modification a été commentée dans un encart à droite, de manière à indiquer précisément la raison de l'ajout (en vert) ou de la suppression (en rouge). Certaines numérotations sont temporaires (bis, ter…) : elles visent à ne pas modifier les actuels numéros d'articles pour éviter la confusion, mais une renumérotation globale aura lieu après l'adoption des textes (l'article 5bis deviendra l'article 6, et l'ancien article 6, l'article 7).

Vous avez une question sur une modification que vous ne comprenez pas ? N'hésitez pas à contacter Didier Fretel (secrétaire général) et Matthieu Vieira (membre du bureau fédéral en charge de la réforme statutaire).


Compte rendu du Comité Directeur des 10 & 11 juin 2023

01/09/2023

Le comité directeur était réuni les 10 et 11 juin dernier, à Chartres pendant que se tenait le Top 16. M. le Maire Jean-Pierre Gorges a tenu à accueillir cette séance dans les magnifiques locaux du salon Montescot de l'hôtel de ville, à deux pas du lieu de la compétition.

Comme chaque année, la séance du mois de juin est principalement dédiée au vote des modifications réglementaires. Deux ans après le début de la mandature, ce fut également l'occasion de faire un point sur l'ensemble des projets mis en route : Class'Échecs, programmes de la commission Santé Social Handicap (Infinite Autisme, 1000 cafés), plan de performance jeunes…

Nous vous invitons à lire le compte rendu intégral des débats.


Compte rendu du l'Assemblée Générale du 29 avril 2023

31/05/2023

L'Assemblée Générale des clubs de la Fédération Française des Échecs portant sur l'année 2022 s'est tenue à Agen le samedi 29 avril 2023.

Ce moment important de la vie démocratique de notre fédération a été l'occasion de présenter les avancées historiques de notre discipline au cours de la saison précédente et d'exposer les projets de développement pour l'avenir de notre sport, au moment où la FFE a battu son record du nombre de licenciés.

Les clubs ont, à une large majorité, approuvé les rapports moraux et financiers présentés par le président Éloi Relange et les membres du bureau fédéral.

Les rapports des commissions ont été approuvés dans leur ensemble.

La proposition de modification du règlement intérieur de la FFE portant sur la création d'une licence C et sur la hausse du tarif de certaines licences n'a pas été approuvée par l'assemblée générale.

Afin de ne pas handicaper le fort développement et la superbe dynamique actuelle, le président a proposé de compenser la conséquence de ce vote négatif par une affectation de 100 000€ provenant des fonds associatifs, afin de conserver un budget prévisionnel ambitieux qui permette la mise en place de nombreux projets.

Depuis le début de la mandature, le travail réalisé par l'équipe fédérale avait permis d'augmenter ces fonds associatifs d'environ 200000€.

Compte rendu des débats | Résultats des votes